| Legal |
|
|
Nom de la société : Meca Decoupe Nom du responsable : Mr Micallef et Jeanneret N° Siren : 402 975 635 N° Siret : 402 975 635 00028 APE : 2562B CNIL : NC Adresse : 6, rue Christaan HUYGENS Code postal : 25 000 Ville : Besançon Pays : France Téléphone : +33 (0)3 81 51 40 28 Fax : +33 (0)3 81 51 97 25 Email : This e-mail address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it URL : www.mecadecoupe.com Notes légales Responsable(s) du contenu : Monsieur Micallef et Jeanneret Email (contenu) : This e-mail address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it contact@Email (technique) : This e-mail address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it Hébergeur : OVH Roubaix Toute reproduction ou représentation faite sans notre accord constitue une contrefaçon. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les textes et les éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de nous-même.Si malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation, des erreurs ont pu s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site pourront donc procéder toutes vérifications utiles.Les Internautes sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 et suivants de la loi du 06/01/78 " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer, contactez-nous. LIENS VERS DES SITES TIERS .LES LIENS DE CERTAINES ZONE DENOTRE SITEVOUS FONT QUITTER CE SITE.LES SITES CIBLES NE SONT PAS SOUS NOTRE CONTRÔLE ET NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLE DU CONTENU DE CES SITES, DES LIENS QU'ILS CONTIENNENT NI DES CHANGEMENTS OU MISES À JOUR QUI LEUR SONT APPORTÉS.NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLE DU WEBCASTING OU DE TOUTE AUTRE FORME DE TRANSMISSION REÇUE D'UN SITE CIBLE.NOUS FOURNISSONS CES LIENS POUR VOTRE COMMODITÉ, ET L'INCLUSION DE TOUT LIEN N'IMPLIQUE PAS L'APPROBATION DU SITE APPLICABLE PAR NOUS-MËMES.MENTION RELATIVE AUX DROITS D'AUTEUR. |



